EVOLUTION
Présentation de la marque EVOLUTION
Déposée le 22 février 1994 par la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENT INDUSTRIEL NORMAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTION est expirée depuis le 22 février 2004.
EQUIPEMENT INDUSTRIEL NORMAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 décembre 1998 - Gage constitué n°268249 - Publication au BOPI 1998-12-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15